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Vous retrouverez ici l'intégralité des délibérations prises par le Comité syndical de la Haute Vallée de la Lawe.

mars2025 :
Publié le 27 mars 2025

Budgets primitifs 2025 - Compétence Eau - Note de présentation brève et synthétique

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Publié le 27 mars 2025

Budgets primitifs 2025 - Compétence Eau - Maquette budgétaire

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Publié le 27 mars 2025

Délibération 2025CS006 : Budgets Primitifs 2025 - Budget Eau

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Publié le 27 mars 2025

Budgets primitifs 2025 - Compétence générale - Maquette budgétaire

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Publié le 27 mars 2025

Délibération 2025CS005 : Budgets Primitifs 2025 - Budget Général

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Publié le 27 mars 2025

Délibération 2025CS004 : Rapport annuel d'activité 2024

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Publié le 11 mars 2025

Délibération 2025CS003 : Affectation des résultats 2024 (Budgets Général et Eau)

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Publié le 11 mars 2025

Compte Administratif 2024 - Compétence générale - Maquette budgétaire

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Publié le 11 mars 2025

Compte Administratif 2024 - Compétence Eau - Maquette budgétaire

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Publié le 11 mars 2025

Note de présentation brève et synthétique - Compte administratif 2024 Eau

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Publié le 11 mars 2025

Délibération 2025CS002 : Vote des Comptes administratifs 2024 (Budgets Général, Eau, RPI et CLSH)

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Publié le 11 mars 2025

Délibération 2025CS001 : Approbation des Comptes de Gestion 2024 (Budgets Général, Eau, RPI et CLSH)

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décembre2024 :
Publié le 17 décembre 2024

Délibération 2024CS019 : Décision modificative n°3 - budget Eau

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Publié le 17 décembre 2024

Délibération 2024CS018 : Mise en place de sanctions financières en cas de constat de vol d'eau par un abonné

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Publié le 17 décembre 2024

Délibération 2024CS017 : Protection du forage de Rocourt – Convention d’intervention foncière SAFER

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Publié le 17 décembre 2024

Délibération 2024CS016 : Transfert du point d'accueil du public du Syndicat au 1er janvier 2025

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Publié le 17 décembre 2024

Délibération 2024CS015 : Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable au 1er janvier 2025

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octobre2024 :
Publié le 07 novembre 2024

Délibération 2024CS014 : Décision modificative n°1 - Budget Général

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Publié le 12 novembre 2024

Délibération 2024CS013 : Décision modificative n°2 - Budget Eau

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Publié le 15 octobre 2024

Délibération 2024CS012 : Admissions de titres en non-valeur 2024

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Publié le 15 octobre 2024

Délibération 2024CS011 : Mise en conformité des installations de sécurité du château d’eau de Monchy-Breton – choix de l’entreprise

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Publié le 15 octobre 2024

Délibération 2024CS010 : Prestation d’inspection des 3 captages d’eau – choix de l’entreprise

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Publié le 15 octobre 2024

Délibération 2024CS009 : Versement du solde de la subvention exceptionnelle de fonctionnement accordée au SIVU RPI des Collines de l'Artois

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juillet2024 :
Publié le 02 juillet 2024

Délibération 2024CS008 : Décision modificative n°1 - Budget Eau

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